Approbation du compte rendu de la séance du 9 juillet 2024
Décisions du Maire
Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique dans la rue du Château Jouan – référence SIE 037263-22-1594
Dissimulation des réseaux de télécommunication dans la rue du Château Jouan – référence SIE 037263-22-1594
Recrutement de personnel non titulaire – Entretien des locaux scolaires
Adhésion au contrat groupe souscrit par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel.
Aliénation des Chemins ruraux n°10, 11, 16, 25 et 41
Approbation du compte rendu de la séance du 28 novembre 2023
Décision du Maire
Approbation du rapport d’activité 2022 de Touraine Vallée de l’Indre
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Tarifs du cimetière
Passage d’une ligne électrique HTA souterraine CR n°11 dit de Varidaine – Convention de servitude
Eclairage des passages piétons du carrefour Saint-Blaise (RD 943) – Demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement
Convention de programmation culturelle avec l’association 3P2A
Rénovation thermique et mise aux normes de l’école élémentaire Guy-de-Maupassant – Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre
Installation d’un système de vidéoprotection – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
Exercice du droit de préemption – Immeuble cadastré E n°577 à 579, 582, 1363, 1365 et 1367 – 15 rue du clocher
Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Approbation du compte rendu de la séance du 26 septembre 2023
Décision du Maire
Rapport annuel 2022 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable
Rapport annuel 2022 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif
Rapport annuel 2022 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif
Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique dans la rue des écoles – référence SIE 037263-22-1592
Dissimulation des réseaux de télécommunication dans la rue des écoles – référence SIE 037263-22-1592
Lotissement « Rue des Sables » – Secteur des Vauzelles – Convention de transfert des équipements communs
Création de conduits de désenfumage à la polyvalente Roger-Avenet – Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre
Aménagement de la rue du stade – Marchés de travaux – Lot n°1 – Avenant n°1
Rénovation thermique et mise aux normes de l’école élémentaire – Adoption de l’avant-projet définitif
Projet de construction de 11 logements locatifs « La Tour Carrée » – Garantie d’emprunt
Participation à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel.
Approbation du compte rendu de la séance du 7 février 2023
Installation d’une conseillère municipale suite à une démission
Décision du Maire
Compte de gestion 2022 – Budget principal
Compte administratif 2022 – Budget principal
Affectation des résultats 2022 – Budget principal
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2023
Budget primitif 2023
Passage à la nomenclature M57 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
Rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire pour les exercices 2017 et suivants
Approbation du compte rendu de la séance du 8 novembre 2022
Décisions du Maire
Approbation du rapport d’activité 2021 de Touraine Vallée de l’Indre
Taxe d’aménagement
Tarifs du cimetière
Tarifs des locations de salles
Subventions aux associations
Modification du tableau des effectifs
Recrutement d’agents contractuels
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Rénovation thermique de l’école élémentaire Guy-de-Maupassant – Demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement
Rénovation thermique de l’école élémentaire Guy-de-Maupassant – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local
Création d’une aire de jeux pour enfants dans le jardin public de la mairie – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
Approbation du compte rendu de la séance du 28 juin 2022
Décisions du Maire
Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 7 juin 2022 – Transfert de la compétence « Enfance Jeunesse » des communes de La Chapelle-aux-Naux et Lignères-de-Touraine
Dénomination des voies et places publiques
Modification du tableau des effectifs
Recrutement d’un agent contractuel
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin 2021
Compte rendu des décisions du Maire
Rapport annuel 2020 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable
Rapport annuel 2020 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif
Rapport annuel 2020 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif
Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 29 juin 2021
Transfert de la compétence « Enfance Jeunesse » des communes de, Bréhémont, Pont-de-Ruan et Saché
Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique, d’éclairage public et de télécommunication dans la rue des Delanoues et la rue des Frandalais
Projet de centrale photovoltaïque au sol – lieu-dit « Les Terrages »
Approbation du compte rendu de la séance du 18 mai 2021
Compte rendu des décisions du Maire
Procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître sur le territoire de la commune de TRUYES – Biens de troisième catégorie absents de la liste préfectorale
Procédure d’incorporation de parcelles sans maître situées sur le territoire de la commune de Truyes
Biens de première catégorie acquis de plein droit
Construction d’un restaurant scolaire : Avenant n°1 au lot n°1 « VRD »
Construction d’un restaurant scolaire : Avenant n°1 au lot n°7 « Cloisons – Plafonds – Menuiseries intérieures »
Approbation du compte rendu de la séance du 13 avril 2021
Plan Local d’Urbanisme – Instauration de la déclaration préalable à l’édification d’une clôture
Plan Local d’Urbanisme – Instauration du permis de démolir
Plan Local d’Urbanisme – Instauration du droit de préemption urbain
Lotissement « Les Delanoues » – Convention de transfert des équipements communs
Construction d’un restaurant scolaire – Avenant n°1 au lot n°6 « Cloisons isothermes »
Construction d’un restaurant scolaire – Avenant n°1 au lot n°3 « Charpente Bois »
Fiscalité directe – Taxe foncière pour les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux avis en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
Approbation du compte rendu de la séance du 13 février 2021
Compte rendu des décisions du Maire
Compte de gestion 2020 – Budget principal
Compte administratif 2020 – Budget principal
Affectation des résultats 2020 – Budget principal
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2021
Budget primitif 2021 – Budget principal
Subventions aux associations
Tarifs de la restauration Scolaire
Admission en non valeur
Amendes de police 2021 – Demande de subvention
Projet de construction d’un local ambulance, de locaux médicaux et de 11 logements locatifs sociaux
Enquête publique DIG et autorisation environnementale pour les travaux de restauration des masses d’eaux du bassin de l’Indre médian depuis Courçay jusqu’à Pont-de-Ruan
Approbation du compte rendu de la séance du 18 juillet 2020
Décision du Maire
Approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics
Construction d’un restaurant scolaire – Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre
Extension du cimetière
Avis concernant la demande d’enregistrement présentée par la société COVALI en vue de l’exploitation d’une installation de stockage et de recyclage de déchets végétaux et de déchets inertes de chantiers du bâtiment et travaux publics dans en ZA « Les Perchées » à Truyes
Effacement de dette dans le cadre d’une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire
Demande de fonds de concours
Désignation d’un membre de la commission de contrôle prévue à l’article L19 code électoral
Désignation des représentants de la commune dans les commissions intercommunales
Mise en accessibilité de la banque d’accueil de la Mairie – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
Approbation du compte rendu de la séance du 11 février 2020
Compte rendu des décisions du Maire
Recrutement de personnel non titulaire
Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 12 février 2020 – Transfert de la compétence « Lecture Publique » des communes de Sainte-Catherine-de-Fierbois, Villeperdue, Bréhémont, Pont-de-Ruan, Saché et Thilouze
Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal Cavités 37
Lotissement « Rue du Château Jouan » – Rétrocession des espaces communs
Acquisition des parcelles cadastrées ZH n°131 et 228
AJOURNEMENT DU CONSEIL A UNE DATE ULTÉRIEURE – Conseil municipal du 20 Mars 2020
Ordre du jour
Election du Maire
Détermination du nombre des adjoints
Election des adjoints
Lecture de la charte de l’élu local
Conseil municipal du 11 Février 2020
Ordre du jour
Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2019
Modification du tableau des effectifs
Subvention
Autorisation budgétaire spéciale
Spectacle “Un paysage sur la tombe”
Extension du cimetière
Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique et de télécommunication dans la rue du stade, la rue des Delanoues, la rue des Frandalais, et l’allée du clos paradis
Approbation du compte rendu de la séance du 17 septembre 2019
Approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre – Modification statutaire n°6
Rapport annuel 2018 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets
Convention de mise à disposition gracieuse de la salle de motricité et des toilettes de l’école maternelle dans le cadre des animations du Relais Assistants Maternels Parents Enfants (RAMEP)
Acquisition de l’immeuble cadastré D n°356 (pour partie) et 1358
Effacement de dette dans le cadre d’une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire
Approbation du compte rendu de la séance du 14 mai 2019
Décisions du Maire
Composition des commissions municipales
Construction d’un restaurant scolaire -Approbation du DCE et autorisation de souscrire les marchés
Projet d’aménagement du terrain situé au lieu-dit « Les Prés Hauts », dit « le relais de l’Indre à vélo » – Demande de subvention – CRST Pays Indre et Cher
Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal
Projet d’implantation d’un village de marques sur la ZA Isoparc à Sorigny – motion de soutien pour le projet « Loire Valley Village »
Mise en place de formations mutualisées –conventionnement
Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 20 novembre 2018 – transfert de la compétence « Enfance-Jeunesse » des communes de Villeperdue, Sainte-Catherine-de-Fierbois et Thilouze
Subvention
Autorisation budgétaire spéciale
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
Modification statutaire n°4 – Approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre,
Statuts du Syndicat Mixte de Construction et de Gestion d’une Gendarmerie à Cormery,
Avenant au marché d’étude en vue de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Truyes,
Elaboration du PLU – Intégration du contenu modernisé,
Travaux d’éclairage public 2019 – Demande de subvention auprès du SIEIL,
Adhésion au groupement de commandes initié par les syndicats d’énergie d’Eure et Loir, de l’Indre et de l’Indre et Loire pour l’achat de gaz naturel et /ou d’électricité et de services en matière d’efficacité énergique,
Désignation des membres de la commission de contrôle prévue à l’article L 19 du nouveau code électoral,
Convention d’occupation du domaine public par un abri-bus,
Approbation du compte rendu de la séance du 7 novembre 2017
Compte rendu des décisions de Maire
Installation d’une conseillère municipale suite à une démission
Rapport d’activité 2016 de l’ex-Communauté de Communes du Val de l’Indre
Achat de matériels pour la gestion alternative des espaces verts – demande de subvention
Rénovation des locaux du centre bourg afin d’installer une boucherie – demande de subvention au titre du contrat régional de solidarité territoriales du pays Indre et Cher
Travaux d’éclairage public 2018 – demande de subvention après du SIEIL
Travaux d’aménagement de la rue du Champ Chrétien – demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement
Amandes de police 2018 – demande de subvention
Tarifs des encarts publicitaires du bulletin municipal
Cession des parc elles cadastrées D 1545 et 1551 au profit de la société PRP
Admission en non valeur
Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées E n°1281 et 1282 situées lieu-dit « Charentais »
Projet de construction d’un restaurant scolaire – adoption du programme
Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin 2017,
Décisions du Maire,
Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers,
Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable,
Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif,
Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif,
Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 12 juin 2017 – Restitution de la compétence « intervention en milieu scolaire »,
Aménagement de la cour de l’école maternelle – demande de fonds de concours,
Déplacement et effacement d’une ligne électrique HTA rue du Marronnier – Convention de servitudes,
Convention d’occupation de locaux avec le Département d’Indre et Loire – Bureau de l’Assistance Sociale,
Cession des parcelles cadastrées ZI 1265, et 1270 à 1280 « les Raboteaux » à la société Avenir Construction Promotion,
Effacement de dette dans le cadre d’une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire,