Conseil Municipal – Mardi 7 novembre 2023 20h salle des mariages

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le Mardi 7 novembre 2023 à 20h00

  • Approbation du compte rendu de la séance du 26 septembre 2023
  • Décision du Maire
  • Rapport annuel 2022 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable
  • Rapport annuel 2022 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif
  • Rapport annuel 2022 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif
  • Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique dans la rue des écoles – référence SIE 037263-22-1592
  • Dissimulation des réseaux de télécommunication dans la rue des écoles – référence SIE 037263-22-1592
  • Lotissement « Rue des Sables » – Secteur des Vauzelles – Convention de transfert des équipements communs
  • Création de conduits de désenfumage à la polyvalente Roger-Avenet – Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre
  • Aménagement de la rue du stade – Marchés de travaux – Lot n°1 – Avenant n°1
  • Rénovation thermique et mise aux normes de l’école élémentaire – Adoption de l’avant-projet définitif
  • Projet de construction de 11 logements locatifs « La Tour Carrée » – Garantie d’emprunt
  • Participation à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel.
  • Décision modificative n°3
  • Questions diverses
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