Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le jeudi 17 septembre 2015 à 19h00 pour une session ordinaire

Affiché le 10 septembre 2015

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu de la séance du 1^er juillet 2015
• Rapport annuel 2014 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers
• Rapport annuel 2014 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable
• Rapport annuel 2014 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif
• Communauté de communes du Val de l’Indre – Modification statutaire n°19
• Prise de compétence « Assainissement non collectif des eaux usées »
• Application du droit des sols – Déclarations de clôture
• Dépenses à imputer au compte « 6232 – Fêtes et cérémonies »
• Contribution 2015 au Fond de Solidarité pour le Logement (FSL)
• Modification du tableau des effectifs
• Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
• Classement dans la voirie communale de chemins ruraux et de voiries de lotissements
• Questions diverses

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