Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 26 mars 2019 Modification du RIFSEEP des agents relevant de la filière technique – Cuisinier, responsable du restaurant scolaire Demande de subvention au...
Catégorie: Conseils Municipaux
Ordre du jour : – Approbation du compte rendu de la séance du 5 février 2019 – Compte de gestion 2018 – Compte administratif 2018 – Affectation des résultats 2018 – Fixation des taux d’imposition...
Ordre du jour : Projet d’implantation d’un village de marques sur la ZA Isoparc à Sorigny – motion de soutien pour le projet « Loire Valley Village » Mise en place de formations mutualisées –conventionnement Approbation du...
Ordre du jour : Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal Cavités 37, Tarifs des locations de salles, Tarifs du cimetière, Subvention, Classement dans la voirie communale de chemins ruraux et de voiries de lotissement, Instauration...
Ordre du jour : Modification statutaire n°4 – Approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre, Statuts du Syndicat Mixte de Construction et de Gestion d’une Gendarmerie à Cormery, Avenant au marché d’étude en vue...
Ordre du jour : Elaboration du Plan Local d’urbanisme, débat sur le projet d’aménagement et de développement durable, Questions diverses.
Ordre du jour : Rapport annuel 2017 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers, Rapport annuel 2017 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau...
Ordre du jour : Adhésion à la convention du CDG37 pour la médiation préalable obligatoire, Modification statutaire n°3 – approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre, Dissimulation du réseau de distribution publique d’énergie électrique...
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 27 mars 2018, Présentation du bilan énergétique initial des bâtiments par Monsieur Samuel Guérin (Agence locale de l’Energie), Adhésion au groupement de commandes...
Ordre du jour : – Approbation du compte rendu de la séance du 6 février 2018, – Compte de gestion 2017, – Compte administratif 2017 – Affectation des résultats 2017 ...