Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 14 septembre 2021 Compte rendu des décisions du Maire Mise à disposition du service « Enfance-Jeunesse » de la CCTVI Rapport annuel 2020 sur le...
Catégorie: Conseils Municipaux
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin 2021 Compte rendu des décisions du Maire Rapport annuel 2020 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau...
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 18 mai 2021 Compte rendu des décisions du Maire Procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître sur le territoire de la commune de...
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 13 avril 2021 Plan Local d’Urbanisme – Instauration de la déclaration préalable à l’édification d’une clôture Plan Local d’Urbanisme – Instauration du permis...
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 13 février 2021 Compte rendu des décisions du Maire Compte de gestion 2020 – Budget principal Compte administratif 2020 – Budget principal Affectation...
Le Conseil Municipal prévu initialement le Mardi 9 Février 2021 est reporté au Samedi 13 Février 2021 à 10h30 – Salle des mariages. IMPORTANT – COVID : En respect des normes sanitaires en vigueur,...
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 3 novembre 2020 Compte rendu des décisions du Maire Rapport annuel 2019 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau...
Information importante : Etant donné le risque sanitaire élevé que nous subissons à l’heure actuelle en France, il est fortement possible que le Conseil Municipal décide en début de séance de voter le « huis...
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